 Observatoire des Relations Administratives entre les Cultes,
la Laïcité organisée et l'Etat
Présentation
Suite à divers travaux publiés principalement au CRISP (www.crisp.be), Jean-François Husson a lancé début 2003 la revue électronique Plural puis l'ORACLE, qui s'est développé fin 2003 dans le cadre d'un partenariat entre la FOReL et le CIFoP.
L'ORACLE a pour objectif de rassembler, traiter et diffuser des informations relatives aux relations administratives entre les cultes, la laïcité organisée et les pouvoirs publics et plus particulièrement les aspects concernant :
- la reconnaissance et le financement des cultes et du mouvement laïque ;
- les structures des cultes, reconnus ou non, et de la laïcité organisée ;
- la législation s'appliquant à la gestion matérielle des établissements cultuels et laïques ;
- le statut social des ministres des cultes et délégués laïques ;
- l'assistance morale et religieuse spécialisée et les émissions concédées ;
- la législation s'appliquant aux communautés religieuses ;
- les cours philosophiques et l'enseignement du fait religieux ;
- les interventions publiques en faveur des bâtiments des cultes ou de la laïcité organisée ainsi qu'en faveur du patrimoine religieux ;
- la neutralité et l'impartialité de l'Etat ;
- les faits sociaux mettant en rapport religion et pouvoirs publics : signes religieux, intégration, communautarisme et agressions sectaires, vie associative liée aux cultes ou au mouvement laïque, relations entre économie et religion,...
Les travaux de l'ORACLE portent sur la Belgique mais également la France, le Luxembourg, l'Union européenne et le Conseil de l'Europe ainsi que, de manière plus sporadique, sur les autres pays (avec une attention particulière pour la Suisse, l'Allemagne, la Grande-Bretagne et les Etats-Unis).
A cette fin, l'ORACLE :
- publie le périodique PLURAL, sous forme électronique et sous forme papier ;
- organise des activités scientifiques (colloque, etc.) et participe à des activités scientifiques organisées par ailleurs (conférences, séminaires, journées d'études, ...) ;
- propose des formations, notamment avec le soutien du Fonds d'Impulsion de la Politique des Immigrés (FIPI) et de la Direction générale des Affaires sociales et de la Santé du Ministère de la Région wallonne ; des formations à la demande peuvent également être organisée ;
- mène diverses recherches, d'initiative ou à la demande, et apporte son expertise dans divers travaux.
Un centre de documentation ainsi qu'une base de données informatique sont également en cours de développement.
Le Département est placé sous la responsabilité directe de Jean-François Husson, secrétaire général du CIFoP.
Secrétariat : Gaëtane BRIGANO.
Cette page web donne un aperçu général des activités du Département ; les nombreux liens vous fourniront davantage de détails.
Formations
LA FISCALITE DES ETABLISSEMENTS CULTUELS ET LAÏQUES
par Vincent SEPULCHRE
Mercredi 12 décembre 2007 de 14h00 à 17h00
dans les locaux du CIFoP
Avenue Général Michel 1B à 6000 Charleroi
Le contenu détaillé sera prochainement mis en ligne; seront particulièrement abordées la fiscalité immobilière et les nouvelles dispositions en matière de TVA.
Participation aux frais (syllabus compris) : 45 EUR (38 EUR pour les personnes et institutions ayant souscrit un abonnement complet à Plural - en cas d'abonnement multiple, 1 réduction par abonnement)
Inscription en ligne au départ de la page :
http://oracle.cifop.be/fisc_etcl_dec2007.php
Téléchargement d'un bulletin d'inscription à nous renvoyer ou nous faxer :
http://www.cifop.be/doc/oracle/Inscription-Fiscalite_etablissements_culturels_et_laiques.pdf
Formation pour gestionnaires d'établissements cultuels
Le CIFoP a développé un programme de formation qui peut être mis en oeuvre à la demande.
Formations pour administrations et mandataires publics
Le CIFoP intervient régulièrement comme formateur à destination d'agents des services publics ou de mandataires en matière de relations entre les cultes et les pouvoirs publics.
Formations pour ministres des cultes d'origine étrangère (2006-2007)
Cette formation a été organisée avec l'aide du Fonds d'Impulsion à la Politique des Immigrés et de la Direction Générale des Affaires Sociales et de la Santé du Ministère de la Région wallonne.
Cette formation s'étalera d'avril à juin 2007 et se déroulera dans les locaux du CIFoP à Charleroi. Trois modules sont prévus au programme :
- un module linguistique, permettant aux participants d'améliorer leur maîtrise du français (ce module est organisé et géré par le Département Langues du CIFoP, qui propose également des formations en français langue étrangère pour divers publics) ;
- un module consacré aux institutions et à la société belges et wallonnes ;
- un module consacré aux relations Eglises-Etat et au statut social des ministres des cultes.
Pour obtenir plus de renseignements ou pour s'inscrire : jf.husson@cifop.be.
Cette formation est gratuite.
Formation pour administrateurs de mosquées (2005-2006)
Cette formation a été organisée avec l'aide du Fonds d'Impulsion à la Politique des Immigrés et de la Direction Générale des Affaires Sociales et de la Santé du Ministère de la Région wallonne.
En avril 2006, deux sessions ont ainsi été organisées :
- la session organisée à Namur, avec l'appui du Centre d'Action Interculturelle de la Province de Namur (CAI), a permis d'accueillir des administrateurs de plusieurs mosquées de Namur et d'Andenne ; au terme de la formation, les participants ont reçu une attestation des mains de Mme Yvette Destrée, alors échevine à Namur ; cette formation a également reçu la visite d'une délégation hongroise ;
- la session organisée à Charleroi, avec la collaboration du Centre Régional d'Intégration de Charleroi (CRIC), a pour sa part accueilli des administrateurs d'une demi-douzaine de mosquées de Charleroi ; M. Marc Parmentier, alors président du CRIC et actuel échevin à Charleroi, était présent lors de la séance de clôture ; les journaux du groupe Vers l'Avenir ont consacré un long reportage à cette formation particulièrement novatrice et les participants ont été chaleureusement accueilli à la mosquée (nom à ajouter ultérieurement) pour les repas de midi.
La collaboration de la Direction Générale des Pouvoirs Locaux, permise par M. le Ministre Philippe Courard, a également permis aux participants de poser leurs questions directement aux gestionnaires des dossiers au sein de l'administration.
L'Exécutif des Musulmans de Belgique (EMB) était également représenté lors des deux sessions.
Participation à des formations organisées par ailleurs
Universiteit Antwerpen - Cycle de formation « Levensbeschouwing, Overheid en Samenleving »
Cours « Le financement des cultes et de la laïcité en Belgique » (13/1/2005)
Colloques et conférences
Colloque organisé par le CIFoP :
« Le financement des cultes et de la laïcité : comparaison internationale et perspectives »
8 octobre 2004
Colloque organisé par l'ORACLE, le CIFoP et l'asbl NEW à l'initiative du Conseil provincial de Namur
Programme du colloque : http://www.laforel.be/site/col_fin_cult/collprovnam.html (VOIR 1)
Commander les actes du colloque : http://www.cifop.be/col_fin_cult/insc.php
Photos du colloque : http://cifop.be/gal_colloque_0810.html
Contributions à des activités scientifiques extérieures :
« Le financement des Confessions religieuses en Union européenne »
Consortium européen pour l'étude des Relations enre Eglises-Etat
Messines (Italie), 16-19 novembre 2006
- Contribution sur la situation en Belgique
« Services publics et religions : les nouvelles frontières de l'action publique en Europe »
Entretiens Universitaires Réguliers pour l'Administration en Europe (EUROPA), Limoges, 3 novembre 2005
- Réponse aux questionnaires préparatoires concernant les domaines de la Justice et de la Défense
- Participation aux panels « Les religions et la Justice », « Les religions et l'Armée », « Religions et service public de l'éducation »
- Contribution aux Actes du colloque.
Table ronde sur la formation des imams en Belgique et présentation des rapports consacrés au cadre général dans lequel s'inscrit la formation des imams en Belgique et dans plusieurs pays européens.
Fondation Roi Baudouin, Bruxelles, 23 juin 2005
Etudes et assistance
Commission « chargée de l'examen du statut des ministres des cultes reconnus » (créée par AR du 10/11/2005), dite « Commission des sages »
De janvier à août 2005, rapport remis à la Ministre de la Justice le 7 novembre 2006 (voir ci-dessus).
Page sur la Commission : (à venir)
Etude pour le Gouvernement wallon sur l'organisation et le financement des cultes reconnus en Région wallonne, ainsi que sur les lieux de cultes.
« La formation des imams en Europe »
European Policy Centre et Fondation Roi Baudouin, Bruxelles, 29 juin 2005
Présentation des rapports réalisés sur ce thème pour la Fondation Roi Baudouin
http://www.kbs-frb.be/code/page.cfm?id_page=89&ID=241
Table ronde sur la formation des imams en Belgique et présentation des rapports consacrés au cadre général dans lequel s'inscrit la formation des imams en Belgique et dans plusieurs pays européens.
Fondation Roi Baudouin, Bruxelles, 23 juin 2005
Parlement wallon - Commission des Affaires intérieures, Namur, 17 mai 2005
Audition sur le cadre général des relations Eglises-Laïcité-Etat, avec un accent mis sur les aspects relatifs au financement et aux pouvoirs locaux.
Compte-rendu : (à venir)
Article de La Libre Belgique : http://www.lalibre.be/article.phtml?id=10&subid=90&art_id=220618
Publications & Recensions
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Une page reprenant spécifiquement les recensions effectuées par l'ORACLE sera bientôt disponible.
Centre de ressources en ligne
- Organes représentatifs des cultes et de la laïcité en Belgique
- Centres de recherche
- Liens divers
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Contact
Responsable du Département : Jean-François HUSSON, secrétaire général du CIFoP
Secrétariat : Gaëtane BRIGANO et Nadine LEEMANS.
Centre Interuniversitaire de Formation Permanente (CIFoP)
ORACLE
Av. Général Michel 1b
6000 Charleroi
Belgique
Tél. : 071 654 836 (Secrétariat) - 071 654 830 (Centrale)
Courriel : oracle@cifop.be
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